Présentation des notices

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  1 K 1 à 15 - Elections politiques - 1806/1965
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    1 K 1, 174 K 1 - Elections pendant la période révolutionnaire, dossier par année. - Assemblée primaire (maire, officiers, agents municipaux, juges de paix et assesseurs, électeurs pour nommer les députés) (1790-1792, an III-an VII), juges du tribunal de district (1790, 1792), formation de la société des amis de la constitution : procès-verbal (1791), assemblée électorale du département du Finistère (1793) ; contient également rôle des citoyens ayant le droit de vote (1793), rôle d'appel des citoyens pour l'assemblée primaire (an V-an VII) - 1790-1799

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 2 - Elections pendant la période révolutionnaire et l'Empire. - Elections communales, départementales, nationales : liste des notables, correspondance (an IX). Fixation du nombre des membres des collèges d'arrondissement et de département : tableaux (an IX-an X). Election départementales, formation des listes départementale et communale : correspondance (an X). Plébiscite : correspondance (an X). Nomination de Malassis comme président de l'assemblée cantonale de Landerneau : correspondance adressée au maire de Landerneau (an XII). Registre civique, tableau de mise à jour (1806-1807, 1809). Demande de nomination de Le Bourg fils, à la place de magistrat de sûreté de l'arrondissement de Brest : correspondance du préfet au Ministre de la Guerre (1808). Elections cantonales : correspondance (1810). Elections du Champ de mai : correspondance, décret, carte d'électeur (1815). - an IX-1818

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 3 - Elections municipales. - Conseillers municipaux, adjoints et maire, nomination : correspondance, arrêtés, ordonnances (1806-1807, 1811, 1815-1817, 1820, 1825-1826, 1829) ; démission : correspondance (1916, 1922, 1928) ; liste des membres de la commission provisoire pour remplacer le conseil municipal (1854). Scrutins : procès-verbaux, correspondance, arrêtés, liste des membres du conseil municipal (1820-1935), ordonnance, décret de nomination (1839, 1861, 1878), bulletin (1885, 1890, 1925, 1929). Contentieux (1878). Liste des procureurs syndicats et maires de Landerneau depuis 1648 : liste dressée en 1900 par M. Kermarec et complété jusqu'en 1953. - 1806-1935

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 4 - Conseillers municipaux, ; nomination : arrêtés, correspondance (1941-1945). Elections municipales, 1947, 1951 - 1941-1951

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 5 - Elections municipales 1953 - 1953

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 6 - Elections municipales 1959 - 1959

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 7 - Elections municipales 1965 - 1965

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 8 - Elections au conseil d'arrondissement, au conseil généralElections municipales - 1834-1964

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 9 - Elections législatives - 1834-1936

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 10 - Elections législatives - 1951-1956

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 11 - Elections législatives - 1956-1958

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 12 - Elections présidentielles - 1848-1958
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    1 K 13 - Elections sénatoriales - 1882-1938
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    1 K 14 - Elections sénatoriales (1946-1962), plébiscite (1851-1852 ; 1870) - 1851-1962

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 15 - Elections générales (1945-1946). Référendum (1945-1962) - 1945-1962

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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  1 K 33 à 35 - Elections professionnelles - 1848/1965
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    1 K 33 - Tribunal de commerce. - Eléctions 1848, 1851, 1884-1895 - 1848-1895
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    1 K 34 - Tribunal de commerce, Chambre de Commerce, élections, 1896-1905, 1947-1954 - 1896-1954
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    1 K 35 - Elections. - Tribunal de commerce, chambre de commerce (1956-1965), chambre d'agriculture (1951-1964), tribunaux paritaires des baux ruraux (1947-1963), chambre des métiers (1949-1960), mutualité sociale agricole (1956) - 1947-1965
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  1 K 16 à 32, 1 K 22 01 à 05, 1 K 23 01 à 04 - Listes électorales - 1818/1970
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    1 K 16 - Registre des électeurs de Landerneau - 1831-1865

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 17 - Registre pour la remise des cartes électorales - [1837]

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 18 - Listes électorales, listes d'émargement (1830-1842). Mise à jour de la liste électorale : correspondance (1818). - 1818-1839

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    1 K 19 - Listes électorales - 1840-1847

    Importance matérielle : 0.1

    
    
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    1 K 20 - Listes électorales - 1848
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    1 K 21 - Listes électorales, listes d'émargement - 1849-1852
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    1 K 22 - Listes électorales - 1854-1859
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    1 K 22 01 - Listes électorales - 1855

    

    

    

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    1 K 22 02 - Listes électorales - 1856

    

    

    

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    1 K 22 03 - Listes électorales - 1857

    

    

    

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    1 K 22 04 - Listes électorales - 1858

    

    

    

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    1 K 22 05 - Listes électorales - 1859

    

    

    

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    1 K 23 - Listes électorales, listes d'émargement - 1860-1863
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    1 K 23 01 - Listes électorales - 1860

    

    

    

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    1 K 23 02 - Listes électorales - 1861

    

    

    

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    1 K 23 03 - Listes électorales - 1862

    

    

    

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    1 K 23 04 - Listes électorales - 1863

    

    

    

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    1 K 24 - Listes électorales, listes d'émargement, tableaux des rectifications opérées à la liste électorale - 1864-1868
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    1 K 25 - Listes électorales, listes d'émargement, tableaux des rectifications opérées à la liste électorale - 1869-1870
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    1 K 26 - Listes électorales, dont liste pour l'assemblée nationale constituante pour les communes de La Forest, Pencran, Dirinon, Guipavas et Landerneau - 1871
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    1 K 27 - Listes électorales - 1936-1937
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    1 K 28 - Listes électorales, avec annotation de radiations, listes des additions - 1962-1965
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    1 K 29 - Listes d'émargement, référendum, élections cantonales - 1962-1965
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    1 K 30 - Listes électorales, avec annotation de radiations, listes des additions - 1965-1967
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    1 K 31 - Listes d'émargement, élections municipales et complémentaires - 1965-1967
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    1 K 32 - Listes électorales, avec annotation de radiations - 1967-1970