Vous  êtes libre de réutiliser gratuitement les informations présentes sur ce site

Vous pouvez les :
•    reproduire, copier, diffuser, publier et transmettre ;
•    adapter, modifier, transformer ;
•    exploiter à titre commercial à l’exception d’un usage massif supérieur à 1000 fichiers- images.

Sous certaines conditions :

- mentionner la source du document : Coll. Ville de Landerneau, COTE
- mentionner la date de sa dernière mise à jour
- mentionner le nom du ou des auteurs (s’ils existent)
- respecter le droit d’auteur et l’utilisation des données à caractère personnel

Documents particuliers

Droits de propriété intellectuelle

Certains documents, en particulier les documents iconographiques, sont soumis à des droits de propriété intellectuelle, détenus par des tiers. Le réutilisateur doit obtenir les autorisations nécessaires auprès des auteurs ou ayants-droits. Sinon, les seules utilisations possibles sont celles prévues à l'article L 122-5 du code de la propriété  intellectuelle.

Documents contenant des données à caractère personnel

La réutilisation de ce type de document est soumise au respect de la loi du 6 janvier 1978 et du Règlement général sur la protection des données.

Exception pour un usage massif

Pour usage massif supérieur à 1000 fichiers-images., le réutilisateur devra contracter une licence et payer une redevance.