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1 K - Elections

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Présentation des notices

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  • 1 K 1 à 15 - Elections politiques - 1806/1965
    • 1 K 1, 174 K 1 - Elections pendant la période révolutionnaire, dossier par année. - Assemblée primaire (maire, officiers, agents municipaux, juges de paix et assesseurs, électeurs pour nommer les députés) (1790-1792, an III-an VII), juges du tribunal de district (1790, 1792), formation de la société des amis de la constitution : procès-verbal (1791), assemblée électorale du département du Finistère (1793) ; contient également rôle des citoyens ayant le droit de vote (1793), rôle d'appel des citoyens pour l'assemblée primaire (an V-an VII) - 1790-1799
    • 1 K 2 - Elections pendant la période révolutionnaire et l'Empire. - Elections communales, départementales, nationales : liste des notables, correspondance (an IX). Fixation du nombre des membres des collèges d'arrondissement et de département : tableaux (an IX-an X). Election départementales, formation des listes départementale et communale : correspondance (an X). Plébiscite : correspondance (an X). Nomination de Malassis comme président de l'assemblée cantonale de Landerneau : correspondance adressée au maire de Landerneau (an XII). Registre civique, tableau de mise à jour (1806-1807, 1809). Demande de nomination de Le Bourg fils, à la place de magistrat de sûreté de l'arrondissement de Brest : correspondance du préfet au Ministre de la Guerre (1808). Elections cantonales : correspondance (1810). Elections du Champ de mai : correspondance, décret, carte d'électeur (1815). - an IX-1818
    • 1 K 3 - Elections municipales. - Conseillers municipaux, adjoints et maire, nomination : correspondance, arrêtés, ordonnances (1806-1807, 1811, 1815-1817, 1820, 1825-1826, 1829) ; démission : correspondance (1916, 1922, 1928) ; liste des membres de la commission provisoire pour remplacer le conseil municipal (1854). Scrutins : procès-verbaux, correspondance, arrêtés, liste des membres du conseil municipal (1820-1935), ordonnance, décret de nomination (1839, 1861, 1878), bulletin (1885, 1890, 1925, 1929). Contentieux (1878). Liste des procureurs syndicats et maires de Landerneau depuis 1648 : liste dressée en 1900 par M. Kermarec et complété jusqu'en 1953. - 1806-1935
    • 1 K 4 - Conseillers municipaux, ; nomination : arrêtés, correspondance (1941-1945). Elections municipales, 1947, 1951 - 1941-1951
    • 1 K 5 - Elections municipales 1953 - 1953
    • 1 K 6 - Elections municipales 1959 - 1959
    • 1 K 7 - Elections municipales 1965 - 1965
    • 1 K 8 - Elections au conseil d'arrondissement, au conseil généralElections municipales - 1834-1964
    • 1 K 9 - Elections législatives - 1834-1936
    • 1 K 10 - Elections législatives - 1951-1956
    • 1 K 11 - Elections législatives - 1956-1958
    • 1 K 12 - Elections présidentielles - 1848-1958
    • 1 K 13 - Elections sénatoriales - 1882-1938
    • 1 K 14 - Elections sénatoriales (1946-1962), plébiscite (1851-1852 ; 1870) - 1851-1962
    • 1 K 15 - Elections générales (1945-1946). Référendum (1945-1962) - 1945-1962