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2 L - Revenus et charges de la commune

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Présentation des notices

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  • 2 L 3 - Vente d'arbres - 1798/1939
    • 2 L 3 - Ventes d’arbres (1798-1880), rentes sur l’Etat (1798), ventes de fumiers (1827-1933). Jugements de la cour des comptes (1829-1936). Perception : p-v comptabilité (1863-1873). Registre de dégrèvements sur produits communaux (1868-1922) - 1800-1939
    • 2 L 3 - Ventes d’arbres (1798-1880), rentes sur l’Etat (1798), ventes de fumiers (1827-1933). Jugements de la cour des comptes (1829-1936). Perception : p-v comptabilité (1863-1873). Registre de dégrèvements sur produits communaux (1868-1922) - 1798-1936